Marcel Naud
Avocat
Me Marcel Naud est un avocat et agent de marque de commerce possédant une solide expertise en contrats axés sur les technologies, en protection des renseignements et en propriété intellectuelle. Fort d’une expérience de plus de vingt ans dans un cabinet spécialisé, il assiste les clients tout au long du cycle de vie de leurs contrats dans lesquels la transformation numérique, le droit d’auteur ou d’autres actifs immatériels occupent une place majeure. En matière de renseignements protégés, Me Naud conseille et accompagne à la fois entreprises, ordres professionnels et organismes (dont ceux du secteur de la santé et des services sociaux) pour faire de leur conformité et de leur gouvernance une force qui suscite la confiance. Sur le plan des marques, il détermine, recommande et exécute des stratégies au Canada et à l’international, permettant de maximiser les avantages concurrentiels et prévenir ou résoudre les conflits dans des contextes de diversification des marchés d’exportation et de lutte aux agissements parasitaires ou trompeurs.
Me Naud est un promoteur de la modernisation des pratiques juridiques grâce à l’optimisation des processus (legal ops), la schématisation juridique (legal design) et l’informatisation du droit (legal tech), dont les progrès contrôlés en intelligence artificielle. Ayant complété un double baccalauréat de l’Université McGill et obtenu un D.E.S.S. de HEC Montréal en gestion appliquée aux arts et à la culture, il a enrichi son parcours en collaborant étroitement avec divers acteurs de domaines aussi variés que l’adtech, la fintech, la gestion d’événements, le développement d’infrastructures de transport, la distribution de produits agricoles, la production énergétique et manufacturière, la planification successorale ainsi que les services municipaux, bancaires, comptables et de placements. Parmi ses réalisations plus saillantes, on compte le fait d’avoir aidé un quotidien de grande envergure à passer de l’imprimé aux écrans de tablettes électroniques avec succès.
Au fil des ans, ses réalisations lui ont valu plusieurs distinctions, telles que Best Lawyers en propriété intellectuelle, Lexpert en droit des technologies et WTR 1000 par World Trademark Review. Il est par ailleurs membre de l’Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC) et de l’International Association of Privacy Professionals (IAPP). Auteur de nombreux articles et conférencier apprécié, il partage son savoir dans le cadre de séances de formations et d’événements où il est question de propriété intellectuelle, de cybersécurité et d’innovation juridique. En dehors du cadre professionnel, il affectionne les arts de la scène, les jeux de société, les activités de plein air et le bénévolat. Ses engagements témoignent de l’importance qu’il accorde à la vitalité communautaire, au capital social et au sens civique, ayant aussi à cœur le soutien des missions des milieux scolaires et parascolaires et faisant de lui un allié consciencieux et humain pour les entreprises en quête d’une expertise juridique de pointe.
Formation académique
1999
- Programme National bilingue et bijuridique en droit civil et common law, B.C.L./LL.B, Université McGill
2001
- Barreau du Québec
2008
- Collège des agents de brevets et des agents de marques de commerce, D.E.S.S. en gestion – organismes culturels, HEC Montréal
Enseignement, conférences, publications
- Publications, L’externalisation de masse («crowdsourcing») et ses incidences en propriété intellectuelle, Développements récents en propriété intellectuelle, Vol. 328, Barreau du Québec (2010)
- Enseignement, Concilier les méthodes agiles avec les exigences intrinsèques d'un contrat d’entreprise ou de service: un défi à relever, Faculté de droit de l’Université McGill (2015)
- Conférences, Guide de survie pour créer ou surmonter des obstacles à l'accès aux données stratégiques en intelligence artificielle, Robic (2022)
- Conférences, Le droit d'auteur à l'ère des arts numériques et de l'intelligence artificielle générative, Collège Jean-de-Brébeuf (2023)
- Conférences, Démystifier les noms de domaine : Astuces à connaître et pièges à éviter, Association du Barreau canadien, Division du Québec (2023)
- Conférences, Palmarès des clauses les plus fréquemment négociées dans le secteur des technologies émergentes,Robic (2023)
- Conférences, Portrait économique de la pratique en droit des marques sous le prisme de l’OPIC et de l’OMPI, Regroupement des praticiens en marques (2024)
- Conférences, Gestion de la vie privée dans la relation propriétaire-locataire et dans la relation employeur-employé, Société en immobilier résidentiel et clients d'un cabinet d'experts-conseils en ressources humaines (2025)
Implications
Implications internes
- Membre du comité sur l'intelligence artificielle, Veille technologique, évaluation et essai de nouveaux logiciels et services applicatifs
- Assistance occasionnelle à la Direction des services juridiques et de la conformité
- Membre du comité organisateur de la grande réunion annuelle 2025
- Participant au processus de recrutement des stagiaires en droit
Implications externes
- Comité Internet et Technologie de l'IPIC, Surveiller l’évolution du droit des technologies et des marques en ligne, évalue les propositions législatives et formule des recommandations à l’IPIC, Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC) (2012 à Aujourd'hui)
- Administrateur, Sollicité pour être membre du conseil d’administration de cet organisme national de loisir encadré par le programme de reconnaissance du ministère de l'Éducation, Alliance chorale du Québec (2016-2018)
- Administrateur, Candidat élu au conseil d’administration de cet organisme national de loisir encadré par le programme de reconnaissance du ministère de l'Éducation, Association des scouts du Canada (2019-2022)
- Comité éditorial de la Revue canadienne de propriété intellectuelle (RCPI), Solliciter et promouvoir des contributions, avec un processus de révision assuré par des experts sous la direction du rédacteur en chef et de l’éditeur adjoint, Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC) (2010 à Aujourd'hui)
Mentions
2016-2017
- Reconnaissance de la FCPQ (Projet innovateur)
2019-2020
- Lexpert, Avocat de premier plan en droit informatique
2022-2024
- World Trademark Review (WTR) – Classement WTR 1000
2024-2025
- Best Lawyers en propriété intellectuelle
