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Charles Guay

Charles Guay

Avocat, associé

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Me Charles Guay exerce en litige dans les domaines du droit des assurances, de la responsabilité civile et professionnelle, de la responsabilité des administrateurs et dirigeants et du droit commercial.

Il se spécialise plus particulièrement dans les litiges en matière de fraude ou autres réclamations complexes auprès d’assureurs. Son expérience et sa pratique l’amènent à plaider régulièrement devant les tribunaux civils et à accompagner les clients dans la gestion des risques en responsabilité et dans les voies alternatives de résolution des litiges.

Parmi ses mandats significatifs, Me Guay a représenté des assureurs dans des litiges de fraude et des réclamations complexes, et a offert des formations en procédure civile au sujet de l’expertise commune, en responsabilité civile et réclamations frauduleuses. Il est formateur accrédité à la Chambre de l’assurance de dommages (ChAD) depuis 2018 et fut chargé de cours à l’École du Barreau et à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke pendant plusieurs années.

Me Guay est diplômé en droit de l’Université de Sherbrooke. Outre sa pratique professionnelle, il s’implique dans diverses activités communautaires, notamment en tant que membre du Comité des affaires civiles (Barreau St-François) et auprès de causes caritatives lui tenant à cœur comme la Fondation du Centre jeunesse de l’Estrie. Ses contributions à la formation et à la pratique juridique font de lui un leader respecté dans son domaine.

Formation académique

2015

  • Barreau du Québec

2014

  • Baccalauréat en droit, Université de Sherbrooke

Enseignement, conférences et publications

2025

  • Développements récents en assurance – Contenu et conférence « L'expertise commune : l'état de la situation après dix ans et les perspectives en assurance et responsabilité »

2020 à ce jour

  • Formation sur la responsabilité civile en collaboration avec la Chambre de l’assurance dommages (ChAD) – Les différents régimes de responsabilité civile au Québec
  • Formation sur les réclamations frauduleuses en assurance accréditée par la Chambre de l’assurance de dommages (ChAD) – Le traitement des réclamations frauduleuses - Les outils de Columbo !
  • Formations sur l’expertise commune en collaboration avec le Barreau du Québec – Notion et tendances jurisprudentielles

2023

  • Formation interne : les indispensables en préparation d’un procès
  • Formation ABC d’un dossier de subrogation
  • Commentaire sur la décision Dang c. Industrielle Alliance, Assurance auto et habitation inc. – Notion de propriétaire occupant et mise au point concernant l'aggravation et l'exclusion de risque, dans Repères, Éditions Yvon Blais
  • Commentaire sur la décision Commission scolaire de la Jonquière c. Intact Compagnie d'assurances – L'assureur responsabilité : une hydre à deux têtes, dans Repères, Éditions Yvon Blais

2019 à 2023

  • Enseignement à l’École du Barreau du Québec en droit des obligations

2022

  • Commentaire sur la décision 9107-2652 Québec inc. c. Cour du Québec – Portée de l'article 560 C.p.c., dans Repères, Éditions Yvon Blais
  • Formation sur le témoignage de l’expert avec l’honorable Katheryne A. Desfossés en collaboration avec les facultés de droit et de médecine l’Université de Sherbrooke
  • Commentaire sur St-Louis c. La Presse – L’expertise commune et le droit d’être entendu, dans Repères, Éditions Yvon Blais

2021

  • Commentaire sur la décision Lamarche c. Riendeau – Les paramètres de l'expertise commune, un devoir qui incombe aux parties, dans Repères, Éditions Yvon Blais
  • Commentaire sur la décision Maurais c. Gagnon – Les nuances de la responsabilité parentale et l'impact du défaut de surveillance, dans Repères, Éditions Yvon Blais
  • Commentaire sur la décision Tang (Marché Principal) c. Promutuel Centre-Sud, société mutuelle d’assurances générales – Faute intentionnelle d’un assuré aux prises avec des difficultés financières : l’incendie qui laisse des traces…, dans Repères, Éditions Yvon Blais

2020

  • Formation sur l’expertise commune en collaboration avec la Chambre de l’assurance dommages – Un casse-tête pour les assureurs et les tribunaux
  • Commentaire sur le Projet de loi no 75 visant à améliorer l'accessibilité et l'efficacité de la justice : principales modifications au Code de procédure civile dans Repères, Éditions Yvon Blais
  • Commentaire sur la décision Sacciadis c. Promutuel Vallée du St-Laurent – Déclarations mensongères lors de la déclaration de sinistre : l'obligation de l'assuré de donner « l'heure juste » et les moyens de preuve dans Repères, Éditions Yvon Blais
  • Commentaire sur la décision Maltais c. Procureure générale du Québec – L'immunité relative de droit public et la responsabilité de l'État en matière de troubles de voisinage, dans Repères, Éditions Yvon Blais
  • Commentaire sur la décision Bouanani c. Aviva, compagnie d'assurances du Canada – Un accident de véhicule aux circonstances nébuleuses : la réalité des réclamations d'assurance à caractère frauduleux, dans Repères, Éditions Yvon Blais
  • Commentaire sur la décision Cran-Québec II c. Excavations Mario Roy inc. – La garantie de l'entrepreneur contre les malfaçons à l'aune de l'obligation de renseignement du donneur d'ouvrage, dans Repères, Éditions Yvon Blais dans Repères, Éditions Yvon Blais
  • Commentaire sur la décision Jauvin c. Ski Bromont - L'intensité de l'obligation accessoire de sécurité et le lien de causalité sous étude, dans Repères, Éditions Yvon Blais

2019

  • Chronique - L'expertise commune : état de la situation après trois de jurisprudence, dans Repères, Éditions Yvon Blais
  • Commentaire sur la décision Maxant c. Ziegler - Expertise commune et responsabilité médicale : la proportionnalité et l'accès à la justice sous les projecteurs, dans Repères, Éditions Yvon Blais
  • Commentaire sur la décision Webasto c. Transport TFI 6 - Un premier arrêt de principe en matière d'expertise commune, dans Repères, Éditions Yvon Blais
  • Commentaire sur la décision Transport TFI 6, S.E.C. c. Espar inc. – L'expertise commune, mais à quel prix?, dans Repères, Éditions Yvon Blais

2018 à 2020

  • Chargé de cours en Procès civil simulé et Droit des obligations, Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke

2016

  • Chronique de jurisprudence municipale: «Assurer le respect de la réglementation municipale: un pouvoir discrétionnaire des municipalités», Magazine Bâtivert, vol. 20

2014

  • Auxiliaire de recherche en droit administratif, auprès de la professeure Suzanne Comtois, Université de Sherbrooke, Sherbrooke

2013

  • Auxiliaire d'enseignement en recherche juridique, Université de Sherbrooke

Implications

2025 - à présent

  • Membre du Comité des affaires civiles (Barreau St-François)

Antérieur

  • Membre du conseil d'administration de la Société québécoise d'information juridique (SOQUIJ)
  • Membre du Comité organisateur des « Rencontres-causeries » de l’ADDUS
  • Membre du conseil d'administration de l'Association des diplomé.e.s en droit de l'Université de Sherbrooke
  • Membre du conseil d’administration de Memphrémagog Conservation inc. (MCI), un organisme à but non lucratif ayant pour mission la protection du Lac-Memphrémagog
  • Membre du conseil d’administration de la Caisse Desjardins du Lac-Memphrémagog

Mentions

2022

  • Récipiendaire du Prix de la relève du Jeune Barreau St-François

2014

  • Récipiendaire du Prix Fondation Desjardins - Engagement bénévole
  • Récipiendaire de la Bourse Grondin Savarese pour l’implication facultaire et le leadership tout en maintenant des résultats supérieurs en droit public
  • Membre de l’équipe représentant l’Université de Sherbrooke dans le cadre du concours Pierre-Basile-Mignault
  • Inscription au Palmarès du doyen de la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke pour des résultats académiques supérieurs

2012

  • Récipiendaire du Prix d'excellence des Éditions Yvon Blais en rédaction juridique

2011

  • Récipiendaire de la Bourse d’admission au baccalauréat en droit de l'Université de Sherbrooke avec cheminement en sciences de la vie