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Travail et COVID-19 – Mise à jour 30 avril 2020

Nouvelle – publiée le 30 avril 2020

RÉOUVERTURE, TROUSSE COVID-19 ET RECOMMANDATIONS DE L’ INSPQ

Afin de vous accompagner dans la gestion de vos enjeux liés à la gestion de vos ressources humaines en contexte de pandémie de COVID-19, notre groupe de droit du travail et de l’emploi assure un suivi quotidien des plus récents développements. Le présent bulletin aborde les sujet de la réouverture de certains secteurs de l’économie, la trousse COVID-19 de la CNESST, et les recommandations de l’INSPQ.

RÉOUVERTURE DE CERTAINS SECTEURS DE L’ÉCONOMIE

Le 28 avril dernier, le gouvernement québécois a annoncé la réouverture graduelle de trois (3) grands secteurs de l’économie au cours du mois de mai, à savoir:

le secteur manufacturier;

le secteur du commerce de détail;

l’ensemble des secteurs de l’industrie de la construction.

Cette nouvelle s’ajoute à la réouverture graduelle annoncée des établissements d’enseignement préscolaires et primaires, ainsi que des services de garde éducatifs à l’enfance à compter du 11 mai 2020.

RÉSUMÉ DES MODALITÉS ENTOURANT LA RÉOUVERTURE PAR SECTEUR

Secteur manufacturier – 11 mai et 25 mai 2020. La production pourra redémarrer, mais le nombre maximal de travailleurs présents par quart de travail est limité à un maximum de 50 travailleurs, auquel s’ajoute un nombre additionnel de travailleurs correspondant à la moitié du nombre excédentaire de travailleurs du quart de travail. Par exemple, pour une entreprise de 100 travailleurs pour un quart de travail, 75 travailleurs pourront être présents(50+25). Cette règle ne vaudra que pour deux (2) semaines puisqu’à partir du 25 mai 2020, les entreprises manufacturières de toute la province pourront reprendre leurs activités sans cette restriction.

Secteur du commerce de détail– 4 et 11 mai 2020. À partir du 4 mai prochain, et du 11 mai pour la communauté métropolitaine de Montréal, les commerces de détail ayant un accès extérieur direct pourront rouvrir leurs portes, dans le respect des règles sanitaires de santé publique. Les centres commerciaux, quant à eux, demeurent fermés jusqu’à nouvel ordre. Les entreprises d’approvisionnement des commerces de détail sont autorisées à opérer à partir des mêmes dates. La fermeture le dimanche de tous les commerces de détail, sauf quelques exceptions comme les pharmacies et les dépanneurs, est prolongée pour le mois de mai.

Ensemble des secteurs de la construction – 11 mai 2020. La reprise des activités de construction déjà amorcée le 20 avril dernier avec la réouverture du secteur de la construction résidentielle, se poursuivra dès le 11 mai 2020, dans les autres secteurs: génie civil et voirie, institutionnel et industriel. Notez que le personnel administratif doit demeurer en télétravail.

Mesures de santé publique –
Cette reprise graduelle s’opère de concert avec le maintien des directives de santé publique mises à l’avant pour contrer la pandémie. Le gouvernement du Québec a réitéré l’application de ces directives et encourage les entreprises à maintenir leurs employés en télétravail lorsque possible.